Hugues Pavie

De: Pavie (Hugues, Georges, Marie)
exploitant agricole en production céréalière et betteravière ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000019160503(source JORF)
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Hugues Pavie
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Pavie (Hugues)
exploitant agricole
élu local
Objet:
comme anciennes et anciens auditeurs de la 161e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Arras du 29 mars au
19 mai 2005
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000260503(source JORF)
admission
10 Juin 200510/06/2005
De: Pavie (Hugues)
vice-président d'une union départementale de syndicats agricoles ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Pavie (Hugues)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Pavie (Hugues)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
a) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléants
Groupe:
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000390458(source JORF)
nomination
24 Septembre 199824/09/1998
De: Pavie (Hugues)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
a) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
suppléants
Groupe:
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000550473(source JORF)
nomination
27 Octobre 199427/10/1994
De: Pavie (Hugues)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pavie (Hugues)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000167005(source JORF)
nomination
17 Février 199017/02/1990